Mentions légales

Éditeur du site :

Entreprise individuelle : CHEERY EVENTS

Adresse : 202 impasse Bellevue, 38290 Satolas-et-Bonce, France

SIREN/SIRET : 989 560 719 00019 - APE : 7410Z

RCS : RCS Vienne

TVA : Non applicable – art. 293 B du CGI

Directrice de la publication : Coralie ROGEMOND

Contact :

E-mail : cheeryeventsc@gmail.com

Téléphone : 06 52 22 53 31

Hébergeur :

Shopify Inc.

151 O'Connor Street, Ground Floor  
Ottawa, Ontario K2P 2L8  
CANADA  

E-mail : assistance@shopify.com  
Téléphone : +1 613 241 2828

Propriété intellectuelle :

L’ensemble des contenus du site (textes, images, illustrations, visuels, logos, chartes) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les contenus fournis par les clients aux fins de personnalisation restent la propriété de leurs auteurs ; le client concède toutefois à CHEERY EVENTS une licence strictement nécessaire à l’exécution de la commande et à la promotion de ces produits (cf. CGV).

Cookies :

Le site utilise un outil de gestion du consentement conforme aux recommandations de la CNIL : consentement par finalité, refus aussi simple que l’acceptation ; preuve du consentement conservée. Le visiteur du site peut modifier ses choix à tout moment via « Préférences en matière de cookies ».

Médiation de la consommation :

Conformément à l’art. L.612-1 C. conso, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur après réclamation écrite restée sans solution.

Accès – Liens – CGU :

L’accès au site peut être suspendu (maintenance, incident, force majeure). Des liens vers des sites tiers peuvent figurer ; CHEERY EVENTS n’en contrôle pas le contenu. Les CGU précisent ces règles.